Les indicateurs qualité

Des centres certifiés par la Haute Autorité de santé

La Haute Autorité de santé (HAS) évalue tous les établissements de santé tous les 4 à 6 ans. L’objectif est une mesure indépendante de la qualité et de la sécurité des soins dispensés dans les hôpitaux et cliniques en France.

Cette évaluation peut mener à cinq décisions :

• Certification (niveau A), délivrée pour 6 ans
• Certification avec recommandation(s) d'amélioration (niveau B), délivrée pour 4 ans
• Certification avec obligation(s) d'amélioration (niveau C), délivrée pour 2 à 4 ans
• Sursis à statuer (niveau D) : l'établissement n’est pas certifié tant qu’il n’a pas apporté la preuve de la résolution des écarts
• Non certification (niveau E) : le nombre et la gravité des réserves - dont des situations à risques observées et non maitrisées - est tel qu’il n’est pas possible de certifier l’établissement.

Les rapports de certification sont disponibles sur le site de la HAS.

Les Centres de lutte contre le cancer (CLCC) sont tous certifiés sans réserve (niveau A), ou avec recommandation(s) (niveau B).

• Niveau de certification le plus élevé : certification sans réserve (niveau A) : 9 CLCC
• Niveau de certification assortie de recommandations d’amélioration (niveau B) : 9 CLCC

La majorité des centres a obtenu la dernière version de la certification de la HAS (v2014). Gustave Roussy et le Centre Oscar Lambret, très récemment visités par les experts de la Haute Autorité de Santé, sont en attente de la décision pour cette nouvelle certification. Ils sont toutefois certifiés selon la dernière version de la procédure (v2010).

La prévention des infections associées aux soins (ou maladies nosocomiales)

1-Lutte contre les infections nosocomiales

ICALIN.2 : Indicateur composite de lutte contre les infections nosocomiales - Version 2

97 : moyenne des CLCC en 2017

> 83 : moyenne nationale

L’indicateur rend compte de la mise en place par l’établissement d’un dispositif de prévention des infections nosocomiales. Il objective l’organisation en place, les moyens mobilisés et les actions réalisées.

2-Hygiène des mains

ICSHA.2 : Indicateur de consommation de solutions hydro-alcooliques pour l’hygiène des mains

110,5 : moyenne des CLCC en 2017

> 65 : médiane nationale

L’indicateur évalue la mise en oeuvre effective de l’hygiène des mains dans l’établissement par le biais de la consommation de solutions hydro-alcooliques. L’objectif in fine étant de contribuer à la diminution des infections nosocomiales et de celles associées aux bactéries multi-résistantes.

3-Infections post-opératoires

ICA-LISO : Indicateur composite de lutte contre les infections du site opératoire

99 : moyenne des CLCC en 2017

> 90 : moyenne nationale

L’indicateur rend compte de l’organisation mise en place dans les établissements pour prévenir les infections post-opératoires en chirurgie ou en obstétrique, les moyens mobilisés et les actions conduites.

La qualité du dossier des patients hospitalisés

Issus d’une démarche d’amélioration de la qualité coordonnée par la Haute Autorité de Santé, les 5 indicateurs sur la qualité du dossier des patients hospitalisés montrent si les critères retenus (suivi du poids du patient, mesure de la douleur…) ont bien été notés dans le dossier du patient. Les résultats sont affichés sous forme de pourcentage de dossiers conformes, c’est-à-dire contenant tous les renseignements.

1. Tenue du dossier patient (TDP)

Un dossier du patient bien tenu est un élément essentiel de la sécurité et de l’efficacité de la prise en charge. Il contribue au partage de l’information entre les différents professionnels de santé intervenant à chaque étape de la prise en charge.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 84%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (80%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :

2. Délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation (DEC)

Le courrier de fin d’hospitalisation est un élément clé de la continuité des soins. Signé par le médecin qui a pris en charge le patient, il est destiné au médecin traitant. Ce document peut être directement envoyé au médecin traitant ou remis au patient pour qu’il le lui transmette. L’envoi du courrier de fin d’hospitalisation doit réglementairement être effectué dans un délai de 8 jours.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 62%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (53%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :

3. Traçabilité de l’évaluation de la douleur (TRD)

Pour soulager la douleur, il est indispensable qu’elle puisse être quantifiée et suivie. Cet indicateur montre que l’évaluation de la douleur (à l’aide d’une échelle spécifique et adaptée) a bien été consignée dans le dossier.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 96%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (86%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :

4. Dépistage des troubles nutritionnels (DTN)

Le suivi du poids du patient est important pour adapter le traitement. Cet indicateur montre que la surveillance du poids du patient a bien été inscrite dans son dossier.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 95%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (60%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :

5. Tenue du dossier anesthésique (TDA)

Un dossier anesthésique bien tenu est un élément essentiel de la sécurité et de l’efficacité de la prise en charge anesthésique. Il contribue au partage de l’information entre les différents professionnels de santé impliqués dans la prise en charge du patient.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 94%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (86%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :

6. Evaluation du risque d’escarre (TRE)

Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité, évalue la traçabilité de l’évaluation du risque d’escarre entre la pré-admission et au plus tard les 7 jours suivant l’admission chez le patient adulte.

• Moyenne des CLCC en 2016 : 64%
• Positionnement par rapport à la moyenne nationale de 2013 (48%) :
• Evolution 2014-2016 de la moyenne des CLCC :