Démarche qualité des Centres de lutte contre le cancer

Certification pour la qualité des soins des établissements par la HAS

En place depuis 20 ans, la certification HAS est une procédure indépendante d’évaluation obligatoire du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée par des professionnels (des pairs) mandatés par la HAS, les experts-visiteurs.

Les rapports de certification sont disponibles sur le site de la HAS.

Niveaux de certification en vigueur pour les évaluations menées à partir de 2021 :

Les modalités d’évaluation en vue de la certification par la HAS évoluent à partir de 2021. Cette évaluation peut mener à quatre niveaux de décision, qui est valable pour 4 ans :

• Etablissement certifié avec mention
• Etablissement certifié
• Etablissement certifié sous conditions
• Etablissement non certifié

Résultats : aucun CLCC n’a pour le moment passé l’évaluation selon cette nouvelle version. Nous mettrons à jour cette page au fil de l’actualisation de la certification des CLCC.

Niveaux de certification pour les évaluations ayant lieu en 2020 et avant :

Ces évaluations mènent à cinq décisions :

• Certification (niveau A), délivrée pour 6 ans
• Certification avec recommandation(s) d'amélioration (niveau B), délivrée pour 4 ans
• Certification avec obligation(s) d'amélioration (niveau C), délivrée pour 2 à 4 ans
• Sursis à statuer (niveau D) : l'établissement n’est pas certifié tant qu’il n’a pas apporté la preuve de la résolution des écarts
• Non certification (niveau E) : le nombre et la gravité des réserves - dont des situations à risques observées et non maitrisées - est tel qu’il n’est pas possible de certifier l’établissement.

Résultats :

• Niveau de certification le plus élevé : certification sans réserve (niveau A) : 10 CLCC
• Niveau de certification assortie de recommandations d’amélioration (niveau B) : 8 CLCC

Evaluation de la satisfaction et de l’expérience du patient

La HAS réalise des enquêtes en ligne pour mesurer la satisfaction et l’expérience des patients hospitalisés (y compris en ambulatoire) dans tous les établissements de santé en France. Les CLCC participent à ces enquêtes, appelées e‑satis. Elles proposent aux patients de répondre à un questionnaire reçu par mail 15 jours après leur sortie d’hospitalisation. En répondant à ce questionnaire national, les patients contribuent à l’amélioration de l’Expérience patient.

Note globale des patients hospitalisés (valeur sur 100)

Cet indicateur mesure la satisfaction et l’expérience des patients hospitalisés plus de 48h en Médecine, Chirurgie ou Obstétrique et ayant participé à l’enquête nationale e-Satis. Les différentes dimensions de cette enquête sont : l’accueil, la prise charge médicale et soignante, le repas, la chambre, l’organisation de la sortie.

La dernière campagne nationale e-Satis comprend les réponses de patients hospitalisés de novembre 2018 à octobre 2019.

L’échelle de cotation va de A à D selon la note obtenue.

Résultats

• 17 sites ont un niveau de score A
• 3 sites ont un niveau de score B

Tous les Centres de Lutte Contre le Cancer ont des résultats supérieurs à la valeur nationale.

Note globale des patients admis pour une chirurgie ambulatoire (valeur sur 100)

Cet indicateur mesure la satisfaction et l’expérience des patients admis pour une chirurgie ambulatoire et ayant participé à l’enquête nationale e-Satis. Les différentes dimensions de cette enquête sont : l’avant l’hospitalisation, l’accueil le jour de la chirurgie, la prise en charge, la chambre et la collation, l’organisation de la sortie et le retour à domicile

La dernière campagne nationale e-Satis comprend les réponses de patients hospitalisés en ambulatoire entre novembre 2018 et octobre 2019.

L’échelle de cotation va de A à D selon la note obtenue.

Résultats :

• 16 sites ont un niveau de score A
• 4 sites ont un niveau de score B

Tous les Centres de Lutte Contre le Cancer ont des résultats supérieurs à la valeur nationale.